Œuvres de Pothier /
annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet.
Description
- Language(s)
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French
- Published
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Paris : Cosse et N. Delamotte [etc.], 1845-1862.
- Note
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t. I. Coutume d'Oriéans.--t. II. Éloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes.--t. III. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente--t. IV. Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des louages maritimes, du contrat de change.--t. V. Traités du prèt à usage, du précaire, du prét de consomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépot, de mandat (et quasi-contrat negotiorum gestorum), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement.--t. VI. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde noble et bourgeoise, préciput légal des nobles.--t. VII. Traités de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme.--t. VIII. Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres.--t. IX. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts.--t. X. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle.--Table générale des matières par ordre alphabétique suivi d'une table de concordance des articles des codes avec l'ouvrage; par M. Jean Sirey
- Physical Description
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11 v. ;
23 cm
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