Catalog Record: Vade-mecum de l'agent de change et du courtier de commerce, contenant les lois, ordonnances et réglemens, qui régissent ces fonctions depuis la réorganisation des bourses de commerce; l'indication des édits et actes du governement, rendus depuis la création de ces offices dans le royaume; suivi d'un recueil des tarifs des droits de commission et courtage pour finance, change et marchandises, réglemens et usages en matières de banque, escompte, et transactions commerciales sur la place de Lille; etc. | Hathi Trust Digital Library

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• Almanach du clergé de France, pour l'année 1836, publié sur les documens du ministère des cultes : suivi d'un recueil des édits, réglemens, arrêtés, lois, décrets, ordonnances et décisions concernant la religion, le clergé et les établissemens ecclésiastiques : accompagné d'une table analytique des matières : deuxième année.
  Published: (1835)
• Manuel complet du bijoutier, du joaillier, de l'orfèvre, du graveur sur métaux et du changeur, contenant un traité sur les pierres précieuses, la manière de les tailler, de les imiter et de les monter; la fabrication des émaux et des mosaïques; les procédés anciens et modernes sur la dorure, l'argenture et le plaqué; les alliages métalliques; les diverses opérations pour l'affinage de l'or et de l'argent et pour en reconnaître, monter ou baisser les titres; les divers tarifs pour calculer la valeur de l'or et de l'argent, d'après leurs titres respectifs, et pour celle des monnaies françaises et étrangères; le recueil des lois, ordonnances et arrêtés rendus sur l'orfévrerie, la bijouterie et les monnaies; l'historique des décorations principales de l'Europe, etc; ouvrage orné d'un grand nombre de figures;
  By: Julia de Fontenelle, 1790-1842.
  Published: (1832)
• Les cinq codes, avec la condorance des articles de ces codes; précédés de la charte et des lois qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle; de la concordance des calendriers grégorien et républicain; du rapport de l'ancien système des poids et mesures avec le nouveau; de tableaux de la dépréciation du papier monnaie; et d'une table générale des matières.
  By: France.
  Published: (1825)
• La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir: le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent; des lois postérieures qui les étendent, les modifient; des discussions dont ces lois sont le résultat; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution.
  By: France.
  Published: (1827)
• Code de la chasse et de la pêche, ou Recueil des lois et circulaires ministérielles rendues sur ces matières depuis 1291 jusqu'à nos jours; suivi de la jurisprudence des arrêts, et de modêles de procès-verbaux à l'usage des gardes champêtres, forestiers et de pêche.
  By: France.
  Published: (1826)
• Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de notes & observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif, sur les précautions à prendre pour la forme des déclarations; & sur les obligations des négocians & des employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la régie des fermes, & commentées des édits, déclarations, réglemens & décisions du Conseil, rendus sur lesdites ordonnances.
  By: France.
  Published: (1758)
• Nouveau manuel complet du banquier de l'agent de change et du courtier : contenant toutes les opérations de bourse ainsi que les lois et règlements qui s'y rapportent, le change, le courtage, les négociations des effets, etc. /
  By: Peuchet.
  Published: (1841)
• Des faillites et banqueroutes suivi du titre de la revendication en matière commerciale, et de quelques observations sur la déconfiture /
  By: Boulay-Paty, P. S.
  Published: (1828)
• Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du Conseil d'état, publiée sur les éditions officielles du Louvre; de l'Imprimerie nationale, par Baudouin; et du Bulletin des lois; (de 1788 à 1830 inclusivement, par ordre chronologique) continuée depuis 1830, avec un choix d'actes inédits, d'instructions ministérielles, et des notes sur chaque loi, indiquant: 1 ̊les lois analogues; 2 ̊les décisions et arrêts des tribunaux et du Conseil-d'état; 3 ̊les discussions rapportées au Moniteur. Suivie d'une table analytique et raisonnée des matières,
  By: France.
  Published: (1834)
• Le praticien de la ville et de la campagne; ou, Manuel instructif contenant les formules des actes sous seing-privé auxquels plusieurs dispositions des codes civil et de commerce peuvent donner lieu; précédés du texte de la loi sur lequel elles sont, basées, et suivies d'observations pour les différens cas auxquels ces formules sont susceptibles de recevoir leur application; ainsi que les lois et réglemens en matière administrative.
  By: L'Hoste
  Published: (1821)